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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Crosslux
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C
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C
Crosslux, SAS

Numéro de dépôt :
4382025
Date de dépôt :
09/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2027
C de Crosslux

Présentation de la marque C

Déposée par voie électronique le 9 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Crosslux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Crosslux domicilié(e) Bâtiment F, 1200 Avenue Olivier Perroy - 13790 - Rousset - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 199 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Crosslux, M. Pierre-Yves Thoulon domicilié(e) Bâtiment F, 1200 Avenue Olivier Perroy - 13790 - Rousset - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C arrivera à expiration en date du 9 août 2027.

Crosslux a également déposé les autres marques suivantes : ENERGLASS


Crosslux, SAS - Bâtiment F, 1200 Avenue Olivier Perroy - 13790 - Rousset - France - SIREN 533199030


Crosslux, M. Pierre-Yves Thoulon - Bâtiment F, 1200 Avenue Olivier Perroy - 13790 - Rousset - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; Appareils photovoltaïques pour la production d'électricité ; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; Cellules photovoltaïques ; Convertisseurs de courant électrique ; Dispositifs de contrôle du courant électrique ; Inverseurs photovoltaïques ; Modules photovoltaïques ; Modules solaires photovoltaïques ;

Verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Conception et développement de systèmes photovoltaïques ; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.